Conditions Générales de Vente

 

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits personnalisés proposés sur le site kl-atelier-shop.fr. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les articles proposés sont des produits personnalisés à la main par K&L Atelier. Les photos et visuels sont non contractuels.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

4. Commande et paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont précisés lors du processus d'achat.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens personnalisés, sauf en cas de défaut ou non-conformité.

6. Livraison

Les délais sont donnés à titre indicatif. Aucun retard raisonnable ne pourra donner lieu à indemnisation.

7. Garantie et réclamations

En cas de produit défectueux ou non conforme, merci de contacter kl.atelier1@gmail.com dans un délai de 7 jours après réception avec photo à l'appui.

8. Responsabilité

K&L Atelier ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits.

9. Loi applicable 

Les présentes CGV sont soumises eu droit français.

10. propriété intellectuelle

Les créations personnalisées proposées restent la propriété exclusive de K&L Atelier. L'acheteur dispose d'un droit d'usage privé et personnel.

Toute reproduction, exploitation commerciale, diffusion ou modification des créations sans autorisation expresse est interdite et peut engager la responsabilité de l'acheteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.